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Régulation bancaire : L’histoire des trois accords de Bâle

Toutes les grandes crises ont au moins un bienfait reconnu : Celui de faire avancer la régulation bancaire et financière.  Les grandes décisions souhaitant améliorer le cadre réglementaire ont en effet toutes été initiées au plus profond de crises comme nous le rappelle l’article du Monde ci-dessous.
Cet article intéressant revient sur l’histoire des trois accords de [...]

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Quelle supervision pour la microfinance ?

Le Comité de Bâle a publié cette semaine la version finale de son modèle de supervision des activités de microfinance. Elle fait suite à la consultation organisée en février.
Le papier est partagé en 2 parties : La première présente les modalités d’applications et la deuxième revient sur les principes applicables en termes d’activités concernées, des [...]

logo OECD

Thinking beyond Basel III – Avoiding another financial crisis

L’OCDE a publié le résultat d’une nouvelle réflexion sur la gouvernance  mondiale de la finance. Elle souhaite apporté son appréciation du nouvel environnement Bâle III en vue de réduire les risques d’une nouvelle crise majeure.
Un article intéressant qui revient sur les problèmes de base des 3 piliers de Bâle II et analyse les compléments apportés [...]

front rapport CF axes stratégiques politique suisse

Revue réglementaire et juridique (14 au 20 déc)

Réglementaire
International
Le Comité de Bâle a publié la nouvelle suivante:

17Dec/International framework for liquidity risk measurement, standards and monitoring – consultative document

The PCAOB today voted to repropose for comment seven auditing standards and related amendments that collectively would revise the requirements for assessing risk in an audit. >> lien ici.
Europe
The Commission Services today published a working document [...]

bis-ias39

L’actualité réglementaire et juridique pour la banque et la finance (17 au 23 août)

En complément à la dernière revue de presse, voici le panorama des dernières actualités réglementaire et juridique concernant les institutions bancaires et financières.
Bonne lecture et n’hésitez pas à commenter ou ajouter une nouvelle à cet article.
Réglementaire
International
Le Comité de Bâle a publié un ensemble des principes directeurs pour aider l’IASB à résoudre les problèmes liés à [...]

blog

Revue de l’actualité réglementaire et juridique du 23 au 29 mars

En complément du récapitulatif de l’actualité bancaire, voici un récapitulatif des dernières nouvelles traitant des aspects réglementaire, juridique, comptable et éthique.
Réglementaire
International
Le « Senior Supervisors Group » présente dans un rapport la manière dont les principaux intervenants sur le marché des Credit Default Swap opèrent leurs transactions en matière de dérivés de crédit lorsqu’intervient un évènement de [...]

Revue de l’actualité réglementaire et juridique du 9 au 15 mars

En complément du récapitulatif de l’actualité bancaire, voici un récapitulatif des dernières nouvelles traitant des aspects réglementaire, juridique, comptable et éthique.
Réglementaire
International
Lors de sa réunion des 10 et 11 mars, le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire a décidé d’élargir sa composition et d’inviter les représentants des pays suivants à joindre à la commission: l’Australie, [...]

Revue de l’actualité règlementaire et juridique du 12 au 18 janvier

En complément du récapitulatif de l’actualité bancaire, voici un récapitulatif des dernières nouvelles traitant des aspects règlementaire, juridique, comptable et éthique.
Réglementaire
Le Comité de Bâle a proposé un paquet de documents en consultation suivant :

Proposed enhancements to the Basel II framework
Revisions to the Basel II market risk framework
Guidelines for computing capital for incremental risk in the [...]

Revue de l’actualité réglementaire et juridique du 1er au 7 décembre

En complément du récapitulatif de l’actualité bancaire, voici un récapitulatif des dernières nouvelles traitant des aspects réglementaire, juridique, comptable et éthique.
Réglementaire

La BRI, la Banque des Réglements Internationaux, a publié la nouvelle suivante : External audit quality and banking supervision: new Basel Committee paper.
Le comité de Bâle a émis de le document suivant : Private matters [...]

Revue de l’actualité réglementaire et juridique du 24 au 30 novembre

En complément du récapitulatif de l’actualité bancaire, voici un récapitulatif des dernières nouvelles traitant des aspects réglementaire, juridique, comptable et éthique.
Réglementaire

La Banque des Règlements Internationaux BRI (BIS) a publié le document suivant : Statistics on payment and settlement systems in selected countries – Figures for 2007 – Preliminary release
Le comité de Bâle a publié sur [...]

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